Corporation de Gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent

Inspection des navires

Navires océaniques

Tous les navires océaniques arrivant dans la Voie maritime sont soumis au programme d’inspection des navires suivant.  Les inspections sont menées conjointement par la CGVMSL (Canada) et la GLS (États-Unis) pour vérifier que les navires respectent toutes les conditions précisées dans le Manuel de la Voie maritime, y compris les exigences concernant la gestion de l’eau de ballast

• Des inspections de navires améliorées (inspections physiques de navire) seront effectuées une fois toutes les deux saisons de navigation par des inspecteurs de navires de la Voie maritime.
• Une auto-inspection peut être autorisée au cours de la saison de navigation intermédiaire, sous réserve de résultats satisfaisants.
• Les navires à passagers seront soumis à une inspection annuelle.
• L’inspection de navire améliorée ou l’auto-inspection est requise lors du premier transit de la saison de navigation.

Voici le processus d’inspection révisé:

1. Les agents doivent fournir par courriel aux inspecteurs de navires de la Voie maritime (courriels : [email protected] et à [email protected]) un avis initial d’inspection 120 heures (5 jours) avant l’arrivée du navire au point d’appel 2.
2. Sous réserve de performance satisfaisante, une auto-inspection du navire peut être autorisée au cours de la saison intermédiaire.  Les inspecteurs de la Voie maritime informeront l’agent du navire si une inspection de navire améliorée ou une auto-inspection est nécessaire.
3. Pour une inspection de navire améliorée (inspection physique):
   1. Une fois qu’il a été confirmé qu’une inspection de navire améliorée est nécessaire, l’agent du navire doit donner un préavis de 24 heures avant l’arrivée du navire aux inspecteurs de la Voie maritime (courriel : [email protected] et à [email protected]) aux fins d’inspection.
   2. L’agent du navire doit fournir une confirmation de deux heures au Centre des opérations de la CGVMSL (poste 2232).
   3. Les inspections de navire améliorées seront effectuées entre 06h00 et 22h00.
   4. Les inspections à partir de la ville de Québec seront effectuées selon la disponibilité des inspecteurs de navires.
   5. Les inspections de navire améliorées pour les nouveaux navires seront effectuées de jour seulement.
4. Pour les auto-inspections:
   1. Le navire doit remplir un “ Rapport d’auto-inspection des navires ” et le soumettre par voie électronique à [email protected] et à [email protected]. (Le rapport et les instructions pour compléter le rapport se trouvent sur le site Web).
   2. Le formulaire “ Rapport d’auto-inspection des navires ” doit être rempli et retourné à la CGVMSL 96 heures avant l’arrivée au point d’appel 2. Si le rapport d’auto-inspection s’avère adéquat, le navire pourra entrer directement dans l’écluse de Saint-Lambert.
   3. Pour les navires étrangers assujettis à l’auto-inspection et à l’entrée directe seulement, des inspections de l’eau de ballast seront toujours effectuées, mais elles auront lieu entre l’écluse de Saint-Lambert et l’écluse de la Côte Sainte-Catherine, entre l’écluse Snell et l’écluse Eisenhower, ou par le biais d’autres mesures administratives.
   4. Les navires équipés de bômes de débarquement et ayant l’intention de les utiliser doivent envoyer les informations suivantes avec le rapport d’auto-inspection rempli:
      1. Confirmation que l’équipage du navire est correctement formé à l’utilisation des bômes de débarquement.
      2. Dernier certificat d’essai de charge.
      3. Copie du registre d’entretien des bômes de débarquement.
   5. En outre, les navires transportant une cargaison en pontée doivent fournir un plan d’arrimage indiquant la hauteur maximale de la cargaison en pontée et des calculs de visibilité confirmant que la visibilité est conforme aux règles IMO/SOLAS.

Un navire peut aussi être soumis à une inspection à la demande expresse du propriétaire, de l’exploitant ou du chantier naval pour vérifier la conformité aux exigences du Manuel de la Voie maritime. Veuillez consulter ci-dessous le tarif des frais applicables.

Tous les navires battant pavillon étranger qui transiteront par les écluses américaines (Snell et Eisenhower) doivent également communiquer des informations préalables à l’entrée, au moins 96 heures avant d’entrer dans la Voie maritime du Saint-Laurent au point d’appel 2, à Montréal, en direction ouest. On peut obtenir davantage d’information sur cette exigence en communiquant avec le superviseur des opérations de la Great Lakes St. Lawrence Seaway Development Corporation, au (315) 764-3292, ou en consultant nosavis de la Voie maritime.

Navires en eau intérieure

Les navires en eau intérieure qui :

• sont certifiés ISM; et
• sont exploités par une entreprise détenant à la fois la certification ISM et la certification ISO (ou qui respectent d’autres normes de gestion de la qualité qui sont acceptables à la CGVMSL et à la GLS) peuvent participer au programme d’auto-inspection en eau intérieure de la Voie maritime.

Pour plus de détails sur les exigences en matière d’inspection des navires, voir la section 79 des Pratiques et procédures du Manuel de la Voie maritime.

Schedule of Fees

Pour plus d’informations, communiquer avec :

Services maritimes
Corporation de Gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent
202, rue Pitt
Cornwall (Ontario)
K6J 3P7
Téléphone : 905-641-1932, poste 5282