Inspection des navires
Navires océaniques
Tous les navires océaniques arrivant dans la Voie maritime subissent à Montréal (Québec) une inspection améliorée de la Voie maritime. Cette inspection est réalisée conjointement par la CGVMSL (Canada) et la GLS (États-Unis) pour vérifier que les navires respectent toutes les conditions précisées dans le Manuel de la Voie maritime, y compris les exigences concernant la gestion du lest d’eau. Un navire peut aussi être soumis à une inspection à la demande expresse du propriétaire, de l’exploitant ou du chantier naval pour vérifier la conformité aux exigences du Manuel de la Voie maritime. Veuillez consulter ci-dessous le tarif des frais applicables.
Les demandes d’inspection devraient être présentées au moins 24 heures avant l’heure prévue d’arrivée du navire à Montréal. Pour programmer une inspection, veuillez téléphoner au (450) 672-4115 poste 2232.
Tous les navires battant pavillon étranger qui transiteront par les écluses américaines (Snell et Eisenhower) doivent également communiquer des informations préalables à l’entrée, au moins 96 heures avant d’entrer dans la Voie maritime du Saint-Laurent au point d’appel 2, à Montréal, en direction ouest. On peut obtenir davantage d’information sur cette exigence en communiquant avec le superviseur des opérations de la Great Lakes St. Lawrence Seaway Development Corporation, au (315) 764-3292, ou en consultant nos avis de la Voie maritime.
Navires en eau intérieure
Les navires en eau intérieure qui :
- sont certifiés ISM; et
- sont exploités par une entreprise détenant à la fois la certification ISM et la certification ISO (ou qui respectent d’autres normes de gestion de la qualité qui sont acceptables à la CGVMSL et à la GLS) peuvent participer au programme d’auto-inspection en eau intérieure de la Voie maritime.
Schedule of Fees
| A – Navires océaniques | |
|---|---|
| Heures normales (sur semaine, de 8 h 15 à 16 h 30) | Sans frais |
| À l’extérieur des heures normales | |
| Première visite | 600 $ |
| Deuxième visite et visites suivantes (au cours du même transit que la première inspection) | 300 $ |
| B – Navires en eau intérieure | |
|---|---|
| Navires certifiés ISO/ISM : le personnel du navire remplit tous les deux ans un formulaire d’inspection abrégé qu’il remet à la CGVMSL. La CGVMSL effectue des vérifications au hasard durant les heures normales pour contrôler l’information présentée. | Sans frais |
| Navires qui ne sont pas certifiés ISO/ISM : le navire devra être soumis à une inspection obligatoire avant son premier passage tous les deux ans. Des droits d’inspection sont appliqués comme suit : | |
| Heures normales (sur semaine, de 8 h 15 à 16 h 30) | Sans frais |
| À l’extérieur des heures normales | 600 $ |
| C – Inspection ailleurs qu’à l’endroit prévu | |
|---|---|
| Les droits applicables à ce service sont calculés selon un taux quotidien pour chaque jour passé par l’inspecteur à l’extérieur du bureau, plus tous frais de déplacement, comme suit : | |
| Par jour (y compris temps de déplacement) | 750 $ |
| Tous les frais | Au coût réel |
Pour plus d’informations, communiquer avec :
Services maritimes
Corporation de Gestion de la Voie Maritime du Saint-Laurent
202, rue Pitt
Cornwall (Ontario)
K6J 3P7
Téléphone : 613-932-5170, poste 3205
